Déposée le 19 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BleuProvence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRAL domicilié(e) 1 Allée Marconi - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 280 779 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société de Distribution Alimentaire DISTRAL, S.A.R.L. au Capital de 120.000 euros domicilié(e) 1 à 7, allée Marconi - 26000 - VALENCE - France.
La marque BleuProvence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246506.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Distribution Alimentaire DISTRAL, S.A.R.L. au Capital de 120.000 euros - 1 à 7, allée Marconi - 26000 - VALENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 9 août 2013 n°2537312 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-09
Viande,poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus)et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine « olives cassées de la vallée des baux de Provence » et « olives noires de la vallée des Baux de Provence » ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence », « huile d'olive d'Aix-en-Provence » et « huile d'olive de Haute-Provence » ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins bénéficiant des appellations d'origine « coteaux d'aix en Provence », « Côtes de Provence » et « Les Baux de Provence » ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine « Eaux-de-vie de vin originaire de Provence » et « Eau-de-vie de marc originaire de Provence » ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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